REGLEMENT FINANCIER ANNÉE 2024-2025
ANNNEXE A LA CONVENTION DE SCOLARISATION
- CONTRIBUTIONS, COTISATIONS ET PRESTATIONS
| 1er enfant | 2ème enfant | 3ème enfant | 4ème enfant | |
| Contribution famille | 1150€/an | 1110€/an | 960€/an | Gratuit |
| Activités culturelles (anglais, sport, théâtre ou robotique) | 110€/an | 110€/an | 110€/an | 110€/an |
| Coopérative | 30€/an | 30€/an | 30€/an | 30€/an |
| TOTAL par enfant | 1290€/an | 1250€/an | 1100€/an | 140€/an |
| Fournitures scolaires | 50€/an maternelles 70€/an élémentaires | 50€/an maternelles 70€/an élémentaires | 50€/an maternelles 70€/an élémentaires | 50€/an maternelles 70€/an élémentaires |
Contribution des familles
La contribution des familles est destinée à financer les investissements immobiliers et d’équipements nécessaires, à assurer tous les élèves de l’établissement, à régler les cotisations aux diverses instances de l’Enseignement Catholique ainsi que les dépenses liées au caractère propre de l’établissement, les activités culturelles pour un montant de 110€ ainsi que la coopérative qui s’élève à 30€.
Pour les élèves de CM2, un montant de 70€ (à confirmer) sera facturé aux parents pour les examens de Cambridge qui auront lieu en fin d’année.
Les fournitures scolaires
Le tarif des fournitures scolaires varie en fonction de la classe. Le tarif vous sera communiqué sur la facture annuelle.
Cotisation APEL
L’association des parents d’élèves a le rôle fondamental de représenter les parents. Bien que la cotisation annuelle soit facultative, elle est primordiale pour participer à l’amélioration du cadre de vie des enfants à St Pie X.
Une partie est reversée à l’UNAPEL et inclut l’abonnement à la revue « Famille et Education ».
Garderies et études
L’école St-Pie X vous propose des tarifs dégressifs sous la forme de forfaits.
Son inscription est annuelle et vous fait profiter d’un forfait préférentiel. Elle est, exceptionnellement, modifiable par courrier adressé au secrétariat, trois semaines avant chaque trimestre pour le trimestre suivant.
Les frais d’étude ou de garderie sont décrits dans le tableau récapitulatif ci-dessous :
| Enfant en maternelle (PS->GS) | Enfant en élémentaire (CP->CM2) |
| Garderie du matin : 7h30 – 8h20 | Garderie du matin : 7h30 – 8h20 |
| Garderie maternelle : 16h30 – 17h45 | Étude surveillée pour les devoirs : 16h30 – 17h45 |
| Garderie du soir : 17h45 – 18h30 | Garderie du matin : 17h45 – 8h30 |
| Enfant de maternelle | Enfant d’élémentaire |
| Forfait 4 fois par semaine | |
| 1 garderie/jour 270€ 2 garderie/jour 420€ 3 garderie/jour 610€ | 1 étude surveillée ou 1 garderie du matin/jour 410€ 1 garderie + 1 étude/jour 630€ 2 garderies + 1 étude/jour 710€ |
| Forfait 3 fois par semaine | |
| 1 garderie/jour 230€ 2 garderie/jour 340€ 3 garderie/jour 500€ | 1 étude surveillée ou 1 garderie du matin/jour 330€ 1 garderie + 1 étude/jour 500€ 2 garderies + 1 étude/jour 590€ |
| Forfait 2 fois par semaine | |
| 1 garderie/jour 180€ 2 garderie/jour 270€ 3 garderie/jour 390€ | 1 étude surveillée ou 1 garderie du matin/jour 260€ 1 garderie + 1 étude/jour 390€ 2 garderies + 1 étude/jour 450€ |
| Forfait 1 fois par semaine | |
| 1 garderie/jour 120€ 2 garderie/jour 180€ 3 garderie/jour 250€ | 1 étude surveillée ou 1 garderie du matin/jour 170€ 1 garderie + 1 étude/jour 250€ 2 garderies + 1 étude/jour 280€ |
Pour bénéficier des forfaits préférentiels des garderies et de l’étude, vous devez procéder à l’inscription de votre enfant en complétant le formulaire réservé à cet effet.
Toute étude ou garderie réalisée en dehors du forfait sera facturée en supplément au tarif unitaire indiqué ci-dessous :
| Ticket garderie : 5,80 € | Ticket étude : 6,80 € |
Restauration
La prestation de restauration est facultative.
Comme pour les garderies et les études, l’école St-Pie X vous propose des tarifs dégressifs sous la forme de forfaits.
| 4 fois par semaine | 3 fois par semaine | 2 fois par semaine | 1 fois par semaine | |
| Forfait cantine | 1140€/an | 890€/an | 630€/an | 370€/an |
Pour bénéficier des forfaits préférentiels de la cantine, vous devez procéder à l’inscription de votre enfant en complétant le formulaire réservé à cet effet
Tout repas pris en dehors du forfait sera facturé en supplément au tarif unitaire de 9,50 €. Les familles peuvent se procurer des carnets de 10 tickets-repas au prix de 90 € le carnet.
Sur chaque ticket, devront figurer le nom et la classe de l’enfant ainsi que le jour du repas consommé.
En cas d’absence de 4 jours consécutifs, et sur présentation d’un certificat médical, l’établissement déduira les repas non consommés au mois de juin de l’année scolaire en cours.
Assurance
Tous les élèves de l’école Saint-Pie X sont assurés par la Mutuelle Saint-Christophe, partenaire privilégié de l’Enseignement Catholique.
Cette assurance protège l’enfant en cas d’accident corporel 7 jours/7, 24h/24 dans ses activités scolaires mais aussi extra scolaires, pour toute l’année scolaire. Le montant annuel de la cotisation s’élève à 8,30 €. Cette somme est incluse dans la contribution familiale.
- MODALITÉS DE PAIEMENT
Frais de dossier
Les frais de dossier (50 €) sont à régler pour tout dossier d’inscription déposé (Attention ils ne sont pas remboursés en cas de désistement).
Acompte d’inscription ou de réinscription
L’acompte d’inscription ou de réinscription, d’un montant de 150 € sera prélevé en septembre 2024. Cet acompte ne pourra être remboursé qu’en cas de force majeur (avec présentation d’un justificatif).
Mode de règlement – Prélèvement bancaire
Une facture annuelle est remise à la famille à la mi-septembre.
Le montant global de cette facture est divisé en 10 mensualités, déduction faite de l’acompte d’inscription ou de réinscription.
La première mensualité aura lieu en septembre et la dernière en juin.
Le prélèvement bancaire est le mode de règlement privilégié par l’établissement. A partir du 15 septembre, les sommes prélevées ne pourront plus être modifiées.
Les demandes de prélèvements de l’année précédente sont reconduites automatiquement.
Toute demande de paiement par prélèvement ou changement de compte bancaire doit être signalée avant le 20 du mois précédent pour être prise en compte le mois suivant. En cas de rejet de prélèvement, les frais bancaires seront réclamés à la famille.
En l’absence de prélèvement, le règlement doit parvenir à l’établissement avant le 10 du mois.
Le chèque doit être libellé à l’ordre de » OGEC SAINT-PIE X ».
Pour tout règlement en espèces, merci de vous présenter au secrétariat avec l’appoint du montant dû.
Impayés
L’établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées. En outre, en cas d’impayés, l’établissement se réserve le droit de ne pas réinscrire l’élève l’année scolaire suivante.
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